Mentions Légales

1 – Édition du site

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Propriétaire du site :
Anse Delinotte – vITE dES gENX rAGENT !
Contact : vitedesgenxragent [at] zaclys [dot] net
Adresse : Crest (26), France

Identification de l’entreprise :
vITE dES gENX rAGENT ! Activité portée par la SCOP Solstice
SIRET : 438 279 382 00040
Adresse postale : SOLSTICE SCOP SA à capital variable Ecosite Ronde des Alisiers 26400 EURRE

Directeur de la publication :
Anse Delinotte

Hébergeur :
Gandi
Siège social : Gandi SAS – 63-65 boulevard Masséna – 75013 Paris
Site internet : https://www.gandi.net/fr


2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Anse Delinotte – vITE dES gENX rAGENT ! est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Les outils de facilitation graphique et images signées et indiquées comme tel sont soumises à la licence de creatice commons by-nc-sa consultable ici.

 

 

3 – Limitations de responsabilité.

Anse Delinotte – vITE dES gENX rAGENT !  ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur·ice, lors de l’accès au site vitedesgenxragent.art.

Anse Delinotte – vITE dES gENX rAGENT !  décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur vitedesgenxragent.art.

Anse Delinotte – vITE dES gENX rAGENT !  s’engage à sécuriser au mieux le site vitedesgenxragent.art, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles.

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction.

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