MENTIONS LÉGALES
Mise à jour : 2025
1 – Édition du site
Conformément à l’article 6 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateur·ices du site www.vitedesgenxragent.art l’identité des différent·es intervenant·es dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
Propriétaire du site :
Anse Delinotte – vITE dES gENX rAGENT !
Email : vitedesgenxragent [at] zaclys [dot] net
Structure porteuse :
vITE dES gENX rAGENT ! est une activité portée juridiquement par la SCOP Solstice.
SIRET : 438 279 382 00040
Adresse postale : Solstice – SCOP SA à capital variable – Ecosite Ronde des Alisiers, 26400 Eurre, France.
Responsable de la publication :
Anse Delinotte
Hébergeur :
Gandi SAS
63-65 boulevard Masséna, 75013 Paris, France
Site : https://www.gandi.net
Crédits :
Site réalisé par l’Agence Alan – Alan Raymond (2025) : https://www.agence-alan.fr/
2 – Propriété intellectuelle
Anse Delinotte – vITE dES gENX rAGENT ! est titulaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur l’ensemble des éléments accessibles sur le site, notamment : textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, structure et architecture du site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie du site ou de son contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute utilisation non autorisée est susceptible de constituer une contrefaçon engageant la responsabilité de son auteur·ice, conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Certains visuels (images signées, outils de facilitation graphique) sont placés sous licence Creative Commons BY-NC-SA :
https://creativecommons.org/licenses/by-nc-sa/4.0/deed.fr
3 – Limitations de responsabilité
Anse Delinotte – vITE dES gENX rAGENT ! ne pourra être tenu responsable des dommages matériels directs ou indirects causés lors de l’utilisation du site www.vitedesgenxragent.art.
Le propriétaire du site ne peut être tenu responsable de l’utilisation qui pourrait être faite des informations présentes sur le site ou de toute erreur involontaire.
Formulaire de contact :
Un formulaire est mis à disposition pour faciliter les échanges. Tout message contenant des propos contraires à la loi (racistes, injurieux, diffamatoires, haineux, pornographiques…) pourra être supprimé sans préavis.
4 – Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Pour plus d’informations sur la collecte, l’usage, la conservation et la protection de vos données, consultez notre Politique de Confidentialité.
5 – Liens hypertextes et cookies
Le site www.vitedesgenxragent.art peut contenir des liens vers d’autres sites internet. Anse Delinotte – vITE dES gENX rAGENT ! décline toute responsabilité quant aux contenus tiers accessibles via ces liens.
Cookies :
Le site utilise uniquement des cookies techniques nécessaires à son fonctionnement.
Aucun cookie de suivi n’est déposé et aucune donnée de navigation n’est exploitée à des fins commerciales.
Pour plus d’informations, consultez la Politique de Confidentialité.
6 – Droit applicable
Tout litige lié à l’utilisation du site www.vitedesgenxragent.art est soumis au droit français.
